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Propriété du site

Le présent site www.payssages.org est la propriété de l’ association PaysSages,  N° SIRET 84162926400018. Le directeur de la publication du site internet est Madame Irina Garnier, en qualité de la trésorière de l’Association PaysSages.

Siege sociale

C/O UNIJURIS 46, Bd Victor Hugo CS 81443 – 06008 Nice Cedex 1

Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant: textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l’Association PaysSages, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Conception graphique et réalisation : Andrew Willson, Irina Garnier, Margarita Ilicheva. Crédit photos : Michel Pena, Margarita Ilicheva, Jacques Renoir,  

Réalisation de la vidéo présentation du projet de la Fondation PaysSages: Yves Aubrée & Anne Dorr – 01/2019

Marques

Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de l’association PaysSages. 

Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de l’association Payssages figurant sur le site est prohibée, sans autorisation expresse de l’association.

La marque PaysSages est une marque déposée par le président de l’Association Michel Pena. 

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Hébergement du site

OVH SAS (une filiale de la société OVH Groupe SAS ) société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix assure l’hébergement du site www.payssages.org 

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